LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE

CHATEAU SAINTE ROSELINE, société civile d'exploitation agricole

Présentation de la marque LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE

Déposée le 28 juin 2007 par la société CHATEAU SAINTE ROSELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la société CHATEAU SAINTE ROSELINE domicilié(e) Château Sainte-Roseline - 83460 - LES ARCS-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 503 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE SAINTE ROSELINE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

CHATEAU SAINTE ROSELINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINTE-ROSELINE , BARONS DE SAINTE ROSELINE , LE CLOÎTRE DE SAINTE ROSELINE